Un drone est un engin volant contrôlé à distance n’ayant pas de passagers à bord. Ces dispositifs sont de plus en plus accessibles, tant pour les amateurs que pour les professionnels. Il existe deux catégories de drones : les drones de loisirs et les drones professionnels. Les drones professionnels sont souvent utilisés pour des missions telles que l’inspection, la surveillance ou la cartographie. Dans les deux cas, un certain nombre de règles conditionnent leur pilote. Il est crucial de se familiariser avec ces règles avant de commencer à piloter. Dans cet article, nous allons examiner quelles sont les règles à respecter lors du vol de votre drone.
Les drones de catégorie A ne nécessitent pas d’autorisation pour leur pilotage. Ils sont conçus pour être faciles à utiliser, mais un pilotage responsable nécessite tout de même une certaine prudence. Tout le monde peut piloter un tel engin : il est de la responsabilité du télépilote d’évaluer s’il possède ou non les capacités nécessaires. Il est recommandé de suivre des cours pour maîtriser les techniques de pilotage et comprendre la réglementation. Une formation est toutefois recommandée.
Le pilotage des drones de catégorie B n’est possible qu’après obtention d’une autorisation de vol de la part de la DGAC (Direction Générale de l’Aviation Civile).
Outre les autorisations nécessaires, des règles communes en matière de pilotage (zone de pilotage, hauteur de vol, respect de la vie privée, etc.) doivent être respectées.
Il existe des zones où le pilotage de drone est autorisé, d’autres où il est interdit et d’autres soumises à certaines restrictions. Ces zones peuvent inclure des parcs naturels, des villes ou même des zones rurales. Pour connaître les zones de pilotage autorisées en France, il est conseillé de consulter le géoportail en ligne.
Zones interdites : au-dessus de certains sites sensibles ou protégés (centrales nucléaires, terrains militaires, monuments historiques, prisons, etc.) et à proximité des aérodromes.
Vous ne pouvez pas survoler des personnes et des véhicules à proximité. Cette distance minimale varie en fonction des circonstances et des réglementations locales. Vous devez conserver une distance minimale de sécurité.
Zones autorisées : espaces privés avec l’accord du propriétaire, dans des sites d’aéromodélisme autorisés et dans certains espaces publics.
En dehors des sites d’aéromodélisme, vous ne pouvez pas dépasser 150 mètres de vol.
Le drone doit toujours être visible à l’œil nu et rester dans le champ de vision du télépilote.
Les personnes à proximité du drone doivent en être informées, notamment si le drone est équipé d’une caméra ou de capteurs susceptibles d’enregistrer des données les concernant. Vous n’avez pas le droit d’enregistrer et de diffuser des images permettant de reconnaître ou d’identifier une personne sans son autorisation.
L’utilisation du drone la nuit est interdite, même s’il est équipé de dispositifs lumineux. Les raisons incluent la sécurité du public et la préservation de la vie privée, sauf exception pour certains sites d’association d’aéromodélisme.
Toutes ces règles doivent être respectées pour pouvoir piloter un drone en toute légalité. Respecter ces réglementations est essentiel pour garantir la sécurité de tous. Si vous enfreignez l’une de ces règles, vous risquez une peine de 1 à 6 mois d’emprisonnement et une amende de 15 000 à 75 000 euros.
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